Mentions légales

Accueil / Mentions légales

La consultation du Site internet www.delta-box.com ((ci-après le “Site”) est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des mentions légales et conditions d’utilisation suivantes. Merci de les lire avec attention avant de parcourir ses pages. En se connectant sur le Site, l’internaute accepte sans réserves ces présentes modalités. Aussi, conformément de l’Article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent Site sont :

Editeur :

Delta Box SAS
Numéro de SIRET : 388 017 634 00097
Responsable éditorial : Amaury Lefort
540, Rue Léo Lagrange – 59500 Douai
Téléphone :+33 (0)3 27 940 922 – Fax : +33 (0)3 27 973 188
Email : contact@delta-box.com
Site Web : www.delta-box.com

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Site : www.ovh.com

Développement

Agence IKADIA
27, rue des Quinze Vingts
10000 TROYES

Tel : 03.10.95.26.39
Site : www.ikadia.fr

Contenu du Site

Le Site présente l’ensemble des activités de la société Delta Box SAS. Delta Box SAS s’efforce de fournir sur le Site www.delta-box.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Conditions générales d’utilisation

Le Site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous recommandons aux internautes de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… Delta Box SAS met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet.

Les informations contenues sur le Site sont aussi précises que possibles et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si l’internaute constate une lacune, erreur ou un dysfonctionnement, il convient de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@delta-box.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du Site incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Delta Box SAS à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Delta Box SAS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à l’encontre de l’internaute contrefacteur.